Mentions Légales
Informations Juridiques Obligatoires
1. Éditeur du Site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :
BRASIER CHARPENTE
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business
Forme juridique : Entreprise individuelle
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badge
Activité : Travaux de charpente - Code APE 43.91A
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fingerprint
SIREN : 442487021
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numerical
SIRET : 44248702100010
-
location_on
Adresse :
1577 Avenue d'Anterne
74970 Marignier
France -
phone
Téléphone : +33 (0)4 50 34 62 86
-
email
Email : contact@brasiercharpente.eu
-
calendar_today
Date de création : 1er juin 2002
2. Hébergement du Site
Ce site est hébergé en France par un prestataire professionnel conformément à la législation française.
Hébergement France
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cloud
Prestataire : Hébergement professionnel en France
-
public
Localisation des serveurs : France
-
verified_user
Conformité : RGPD et législation française
Pour toute question relative à l'hébergement, contactez-nous via l'adresse email indiquée ci-dessus.
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est protégé par le droit d'auteur et les traités internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.
Droits de reproduction
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite.
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L'exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
4. Données Personnelles
Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par BRASIER CHARPENTE pour la gestion de la clientèle. Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées au service commercial.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous contactant : contact@brasiercharpente.eu
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5. Cookies
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6. Liens Hypertextes
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L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu par BRASIER CHARPENTE.
7. Litiges
Les présentes conditions du site www.brasiercharpente.eu sont régies par les lois françaises et tout litige éventuel sera soumis à la compétence des tribunaux français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action en justice.
8. Contact
Pour toute question relative à ce site ou aux présentes mentions légales, n'hésitez pas à nous contacter :
- email Email : contact@brasiercharpente.eu
- phone Téléphone : 04 50 34 62 86
- location_on Adresse : 1577 Avenue d'Anterne, 74970 Marignier
Dernière mise à jour : Janvier 2026